Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE BALLANS
Numéro de dépôt :
1083469
Date de dépôt :
02/04/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque CHATEAU DE BALLANS
Déposée le 2 avril 1979 par monsieur GUIONNET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « CHATEAU DE BALLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE BALLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUIONNET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°124344 - Publication au BOPI 1979-034